Vue d’ensemble de la formation

Lehrgangsübersicht STEX FRCeux qui, dans notre pays, souhaitent exercer leur activité professionnelle dans le domaine de la fiscalité ont besoin, outre de connaissances de bases approfondies, de connaissances fiscales orientées sur la pratique. Ces connaissances pourront être acquises dans le cadre de la formation d’expert fiscal. La formation se compose ainsi de plusieurs phases.

La formation menant au diplôme fédéral d’expert fiscal s’étend sur 4 ans et comprend, en plus des modules préparatoires, des études de bases (Blocs A et B) et des études d’approfondissement (Bloc C).

Les modules préparatoires ont lieu à un rythme annuel et débutent en septembre. Les modules préparatoires MP1 et MP2 (Fiscalité générale et TVA) sont, indépendamment de la formation antérieure, obligatoires pour tous les participants. Les autres modules préparatoires sont optionnels.

Les cours des Blocs A et B ont lieu à l'issue des modules préparatoires, chaque année de janvier à juin. Le participant décide par quel bloc il souhaite commencer son cursus, sachant qu’il existe la possibilité de suivre les 2 blocs en parallèle la même année.

Les Blocs A et B s'achèvent avec les examens de modules.

Le Bloc C (partie dite d’approfondissement préparant à l’examen de diplôme) peut être suivi une fois les examens de modules fédéraux réussis. Ce bloc comporte 220 périodes d’une durée d’environ 10 mois et couvre un savoir fiscal approfondi, orienté sur la pratique. Le Bloc C s’achève par l’examen
de diplôme fédéral. A ce propos, veuillez vous référer aux informations concernant les cours principaux.

Par ailleurs, l’admission à l’examen de diplôme nécessite l’accomplissement d’une pratique professionnelle de 4 ans au 30 septembre de l’année de l’examen ainsi qu’un diplôme reconnu selon le chiffre 3.3 du Règlement d’examen. L’examen de diplôme est également proposé chaque année. Des informations complémentaires à ce sujet sont disponibles sous la rubrique Examens fédéraux.

Cours principaux

Les cours principaux se composent de 3 blocs et se basent sur les connaissances acquises lors des modules préparatoires. Les cours sont composés des Etudes de base et des Etudes approfondies.

Le tableau ci-dessus indique quelles matières sont traitées dans quels blocs. Les études de base visent avant tout la transmission des connaissances nécessaires dans les 6 matières et la préparation aux examens de module fédéraux.

Les examens de modules ont lieu en juin, à l’issue des cours des Blocs A et B. Ces derniers sont organisés de telle sorte que les 6 examens peuvent être présentés chaque année, rendant possible la répétition d’un examen. Après 2 ans, la phase des études de base et des 6 examens de modules doit être achevée.

La phase d’approfondissement de la formation menant au diplôme d’expert fiscal dite Bloc C ou «préparation aux examens de diplôme», s’étend sur environ 10 mois. Cette phase comporte 220 périodes d’études débutant à l’automne de l’année précédant l’examen de diplôme et se terminant en juin de l’année suivante. Les connaissances acquises lors des Bloc A et B dans les matières Fiscalité des personnes physiques, Fiscalité de l’entreprise, Droit fiscal international, TVA, Economie et Droit sont complétées et approfondies. En complément de ces matières, les aspects des droits et obligations dans le cadre des procédures seront également abordés.

Le contenu de base des modules sera transmis dans le cadre des cours. La préparation et la révision des cours, élément indispensable, vient compléter la présence aux cours et stabilise et assure le savoir acquis.

Etudes de base Etudes approfondies
Bloc Module Bloc Module
A Fiscalité de l’entreprise C Fiscalité de l’entreprise
A TVA C TVA
A Economie d’entreprise C Economie d’entreprise
B Fiscalité des personnes physiques C Fiscalité des personnes physiques
B Droit fiscal intercantonal/national C Droit fiscal intercantonal/national
B Droit C Droit
    C Droit pénal fiscal
    C Module de synthèse

Dates et délais

Délais d'inscription

Modules préparatoires
5 juillet 2019

Block A et B
8 novembre 2019

Block C
26 juillet 2019